Menu
Footer

Mentions légales

En vigueur au 1er Novembre 2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.precysurmarne.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site www.precysurmarne.fr par l'Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique "Mentions légales".

ARTICLE 1 : L'EDITEUR

L'édition et la direction de la publication du site www.precysurmarne.fr est assurée par la mairie de Précy-sur-Marne, représentée par son Maire, Madame Christine AUGRY.

ARTICLE 2 : REALISATEUR ET HEBERGEUR

L'hébergeur du site www.precysurmarne.fr est la société Xi Consulting, dont le siège social est situé au 69 Rue de la Belle Etoile à Roissy-en-France (95700), avec le numéro de téléphone 01 48 17 76 42, et le numéro SIRET 419 792 403 00026.

ARTICLE 3 : ACCES AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.precysurmarne.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : COOKIES

L'Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.precysurmarne.fr, sans autorisation de l'Editeur est prohibée et pourra entraîner des sanctions et poursuites judiciares telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Page à valider

Agenda

28.04.2024 1er PRECYATHLON
09.05.2024 BROCANTE
15.06.2024 LOGE M4 présente
22.06.2024 FETE DE LA SAINT JEAN
08.09.2024 TOURNOI DE PETANQUE & FOOT
05.10.2024 Soirée LOTO
31.10.2024 HALLOWEEN
09.11.2024 REPAS DANSANT
21.11.2024 SOIREE BEAUJOLAIS
15.12.2024 Noël des enfants

Flash infos

Nouveaux Horaires de transport sur la ligne 9.
Plus d'infos dans l'onglet info pratique, rubrique transport.